Informations légales concernant l’entreprise

Froohid BAGHAIE – Sophrologue, Praticienne en hypnose
N°Siret : 907 835 367 00018

Code APE : 9609Z
Email : sofroo.sophrologue@gmail.com
Nom du responsable légal : Frouhid BAGHAIE

Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web www.sofroo.fr appartient exclusivement à Frouhid BAGHAIE. Toute violation des droits d’auteurs est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
La société se réserve le droit de supprimer des espaces collaboratifs tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.
En naviguant sur le site www.sofroo.fr l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

Toutes informations recueillies sur le site web www.sofroo.fr se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de contact.
L’entreprise s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site internet, de quelque façon que ce soit (vente, échange, prêt, location, don).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse sofroo.sophrologue@gmail.com, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante: Frouhid BAGHAIE, 61 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 94140 ALFORTVILLE

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.sofroo.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond